Charte d’utilisation

Conditions générales

Ce blog est un lieu de discussion ouvert à tous ceux se sentant concernés par la réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires. Il a essentiellement pour but de mettre en relation les personnes concernées et intéressées par ce thème.
Les partenaires du plan Ecophyto Hauts-de-France mettent à votre disposition cet espace d’information et de dialogue sous réserve que vous respectiez les présentes conditions générales d’utilisation.
Ces dernières définissent les règles et les principes qui régissent ce site: elles déterminent l’objet et les fonctions du site et encadrent la création de contenu par les utilisateurs (notamment les commentaires).
En formulant des propositions, posant des questions et/ou déposant des réactions sur les différents articles ou commentaires des autres internautes, chacun apporte sa contribution aux discussions des partenaires du plan Ecophyto Hauts-de-France.
Ces derniers se gardent la possibilité de modérer les contenus afin d’assurer la qualité des échanges et apports publiés.

Responsable de la publication: Olivier Dauger, Président de la Chambre d’agriculture Hauts-de-France
Déléguée à la protection des données: Clémence Bouvart, Chambre d’agriculture Nord-Pas de-Calais
Crédits photos: Clémence Bouvart/Christian Richard –
Hébergeur: O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Tél: 04 44 44 60 40

Sujet de discussion

Ce blog est un lieu d’échange et de discussion consacré aux questions liées au plan Ecophyto Hauts-de-France et à la réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires en général.

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce blog doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce blog sur d’autres blogs ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce blog à des fins de consultation privée ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherche, en citant le nom de ce blog « Ecophyto Hauts-de-France» et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Les propos tenus sur ce blog sont néanmoins publiés sous la responsabilité du contributeur. A ce titre, le contributeur doit respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. A savoir, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. : articles de presse, message d’un tiers).
Il faut veiller par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats. Voici quelques bonnes pratiques à prendre en compte avant de commenter sur ce blog :

  • Avant de poster une question ou des commentaires sur le site, vérifiez qu’il n’a pas déjà été posté un message identique par un autre internaute.
  • Dans le cas d’une réponse à un commentaire, merci d’indiquer le nom du contributeur auquel vous répondez ou de citer le texte original pour être sûr d’être bien compris.
  • Les sites, forums, chats, comme tous les espaces de discussion virtuels, sont des assemblées publiques. Vos propos sont accessibles à tous. Tenez-en compte.
  • En aucun cas, la responsabilité de la Chambre Régionale d’Agriculture Hauts-de-France ne pourra être engagée par un tiers pour le cas où l’utilisateur ne posséderait pas tous les droits et/ou autorisations afférents aux contenus publiés.
  • Plus généralement, la Chambre Régionale d’Agriculture Hauts-de-France ne saurait en aucun cas être tenue responsable des propos et du comportement des participants

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce blog sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce blog.

Modération

Ce blog est modéré a priori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus avant leur publication. Un délai de quelques jours peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public.
Le modérateur s’assure que la contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le blog, respecte les lois et règlements en vigueur et qu’elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit du respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce blog en contactant le modérateur.
De plus chacun peut à tout moment nous demander la modification ou la suppression de ses propres messages à : Clémence Bouvart, en prenant soin d’indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et adresse web (URL).